01 - Propriétés du contrat

Voici le tableau récapitulatif des différentes variables :

 Libellé Type  Nom de la variable Commentaires 
 Données de base
 
  Libellé  
  Objet 
  Date 
  Numéro de marché  
  Date de notification 
 
 Taux de TVA 
  Type 
  Commentaires 
  Montants des travaux HT 
  Montants des travaux TVA 
  Montants des travaux TTC 
  Taux indicatif de référence 
  Taux de compléxité 
  Taux rémunération de base 
  Forfait rémunération de base HT 
  Forfait rémunération de base TVA 
  Forfait rémunération de base TTC 
  Montant de la mission de base arrondie HT 
  Mission complémentaires HT 
  Ma part des honoraires HT 
  Ensemble des honoraires HT  
  Ensemble des honoraires TVA 
  Ensemble des honoraires TTC 
 Tranche marché    
 
 Marché à tranches  
 
 Nombre de tranches  
 
 Type de tranche  
   Etat de la tranche 
 
 Date prévisionnelle d'affermissement  
   Ordre de service du 
   Démarrage des prestations  
   Indemnités d'attentes 
   Montant d'indemnités HT 
 Contrat préliminaire   
   Fait suite à un contrat préliminaire 
   Ne fait pas suite à un contrat préliminaire 
   Coche concours   
   Coche étude préliminaire  
   Nom du contrat préliminaire 
   Numéro du contrat préliminaire 
   Date du contrat préliminaire 
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